Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1114.Le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un parc du groupe R1 parc;
un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle;
un usage du groupe H1 logement;
un bassin de rétention;
un usage du groupe F1 activité forestière sans pourvoirie;
un usage du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
un sentier de ski de fond ou un sentier de vélo de montagne.
Aux fins du premier alinéa, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de plus de deux logements sur les lots situés en front du prolongement du boulevard du Loiret.
1114.Le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un parc du groupe R1 parc;
un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle;
un usage du groupe H1 logement;
un bassin de rétention.
Aux fins du premier alinéa, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de plus de deux logements sur les lots situés en front du prolongement du boulevard du Loiret.
1114.Le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un parc du groupe R1 parc;
un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle;
un usage du groupe H1 logement;
un bassin de rétention.
Aux fins du premier alinéa, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de plus de deux logements sur les lots situés en front du prolongement du boulevard du Loiret.